Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site planassmat.fr et l'application PlanAssMat sont édités par :

• Manuel ANQUETIL, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Adresse : 7 bis rue des Écoles, 14680 Fresney-le-Puceux
• Téléphone : 06 60 35 53 93
• E-mail : contact@planassmat.fr
• Directeur de la publication : Manuel ANQUETIL
• SIRET : 523 658 359 00022
• Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) sous le n° 523 658 359
• TVA intracommunautaire : non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA)

2. Hébergeur

Le site et l'application sont hébergés par:

• Cloudflare, Inc.
• 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Téléphone: +1 (888) 993-5273
• Site web: www.cloudflare.com

L'interface et l'API sont servies par Cloudflare Workers et Cloudflare Pages; les données sont stockées dans la base de données Cloudflare D1. Le détail des traitements et des transferts figure dans la politique de confidentialité.

3. Contact

Pour toute question relative au site ou à l'application, vous pouvez nous écrire via notre page de contact ou à l'adresse e-mail indiquée à l'article 1.

Les conditions d'utilisation du service, la responsabilité de l'éditeur, la propriété intellectuelle et le droit applicable sont détaillés dans les conditions générales d'utilisation et de vente.

4. Crédits

Illustration de l'avion en papier (page Contact) : icône « Paper plane » de Delapouite, game-icons.net, sous licence Creative Commons BY 3.0, recolorée et accompagnée d'une trajectoire en pointillés.

Illustration des ballons (page Tarifs) : icône « Balloons » de Lorc, game-icons.net, sous licence Creative Commons BY 3.0, recolorée.